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 7 juin 2019 - Hôtel de l'Industrie (Paris)

L’industrie de la mode, du luxe et du design étant une industrie où le droit tient une place prépondérante, il est nécessaire d’en comprendre les enjeux afin de maîtriser et accroître sa marque de création. Lexposia Inventive Forum vous propose une promenade enrichissante dans les coulisses de ce secteur pour approfondir vos connaissances et protéger efficacement vos créations.

Du fait de l’évolution technologique dans ce secteur, de nouvelles problématiques juridiques voient le jour et amènent les professionnels du droit à s’interroger sur l’évolution de la législation. En ce sens, la BlockChain et l’Intelligence Artificielle ne font pas exception et mènent à de nouveaux questionnements juridiques auxquels tous les acteurs de ce secteur sont confrontés, notamment sur la titularité des créations élaborées par la technologie ou les problématiques de responsabilité dans la BlockChain.
 

Lieu : Hôtel de l’Industrie – 4, Place Saint-Germain-des-Prés - Salle Lumière – 1ère étage – 75006 Paris

Publics concernés : cette journée d’étude s’adresse aux professionnels du Droit et aux industries de la création, du luxe, de la mode et du design : avocat,  dirigeant d’entreprise, directeur des affaires juridiques, juriste d’entreprise, directeur administratif et financier, collaborateur des services juridiques, collaborateur des organisations professionnelles, responsable de la communication, du marketing et des marques, expert judiciaire et financier, assistant juridique, responsable du contentieux, chef de juridiction, professeur.
Prérequis : avoir des connaissances générales en droit de la propriété intellectuelle

Prise en charge de la formation

DatadockL’agence LEXPOSIA, organisme de formation déclaré sous le Numéro 11 75 44316 75 auprès du préfet de la région d’Ile-de-France, est également référencée en tant qu’organisme de formation au Datadock
Notre organisme répond aux critères du Décret Qualité du 30 juin 2015 et est « référençable» par les financeurs de la formation professionnelle.

Droit individuel à la formation : Compte personnel de formation (CPF)
La facture envoyée tient lieu de convention de formation professionnelle simplifiée. Durée dans le cadre du CPF : en fonction de votre cycle de formation

Homologation CNB 2019Concernant les avocats : cette conférence de formation satisfait à l'obligation continue des avocats (article 85 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991) et aux critères de décisions à caractère normatif n° 2005-001 à 2005-004. Après avoir obtenu la délivrance des attestations de présence, les avocats pourront valider au titre de l’obligation de formation continue les heures de formation passées lors de ces journées d’études. Cette formation a été homologuée par le Conseil National des Barreaux et est donc déductible de votre quota d'heures obligatoires eu titre de la formation continue.

Inscription : Je m'inscris en ligneTéléchargez le Bulletin d'inscription (PDF)

CLIQUEZ-ICI POUR DECOUVRIR LE PROGRAMME COMPLET (PDF)

Programme

Sous la direction scientifique d’Emmanuelle Hoffman, avocat associé du cabinet Hoffman. avocat aux Barreaux de Paris (1988) et du Québec (2016), spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, ancien membre du Conseil de l’Ordre, membre du Conseil d’Administration de l’UNIFAB, vice-Président de l’A.A.P.I. (Association des Avocats en Propriété Industrielle), membre de l’APRAM (Association des praticiens du droit des marques et des modèles), Présidente déléguée de l’EFB (Ecole de formation du Barreau) et responsable pédagogique de la formation en droit de la propriété intellectuelle.

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Introduction et mot de bienvenue par Emmanuelle Hoffman et Eric Azoulay, avocat, ancien bâtonnier, ancien membre du bureau du Conseil National des Barreaux, Président du Comité scientifique de LEXPOSIA Events

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PROTECTION DES CREATIONS

9h05 : Emmanuelle Hoffman, abordera Les outils actuels pour la protection des créations - Loi N°2014-315 du 11/03/14
Dans un secteur où la contrefaçon tient une place conséquente, la loi N°2014-315 du 11/03/14 luttant contre la contrefaçon est venue harmoniser et renforcer la protection des droits de propriété intellectuelle.

9h25 : Les enjeux de la protection des créations
Avec la participation de Marie Malaurie-Vignal, professeur agrégée, Université Paris Saclay, Stéphanie Legrand, avocat associé, spécialiste en Propriété intellectuelle, Cabinet Legrand Lesage-Catel, Gaultier, Nathalie Sabotier, 1er vice président adjoint, 3e chambre, 1ère chambre, magistrat référent 3e ch., Tribunal de Grande Instance de Paris, Cécile Bince, Legal Manager, Zadig & Voltaire

10h05 : Intervention sur L’action en réparation d’une atteinte au secret des affaires : un atout pour se défendre contre l’exploitation illicite
La loi 2018-670 du 30/07/2018, venant transposer la directive européenne sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulguées contre l’obtention, l’utilisation et la divulgation illicite, constitue un véritable atout pour les entreprises en leur permettant de protéger leurs secrets d’affaires, essentiels pour le développement de l’innovation et le maintien de leur avantage concurrentiel.
Avec la participation de Delphine Bastien, avocat, maître de conférences Université Paris 13

10h25 : Pause-café

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MANNEQUINAT

10h45 : Présentation des problématiques juridiques des agences de mannequinat
Avec la participation de Nathalie Cros-Coitton, CEO, Women Management, Présidente de la FFAM (Fédération Française des Agences de Mannequins)

11h00 : REGARDS CROISES : La profession de mannequin et l’utilisation de l’image
Avec la participation de Camille Ringlé, Head of Legal Affairs, Women Management, Didier Dalin, avocat associé, In Extenso Avocats, Frédéric Galinier, directeur délégué, Affaires juridiques, sociales et institutionnelles, Fédération de la Haute Couture et de la Mode

11h40 : GRAND TEMOIN : Emmanuelle Butaud-Stubbs, déléguée générale de l'Union des industries textiles, responsable du groupe de travail sur le CETA au MEDEF  

12h20 : Questions

12h30 : Déjeuner Buffet

LA MARQUE

14h00 : Le capital immatériel, au cœur de la création de valeur 
wedding 636021 1280 220x300Avec la participation de Michel Lévy, fondateur, Brandon Valorisation, Anne Lévy, associée, Brandon IP, Claire Karsenti, expert judiciaire financier et associée de Sorgem Evaluation, Vincent Lazimi, associé, Vaslin Associés, Nicolas Billotte, avocat, Vaslin Associés

14h40 : Zoom sur la naissance d’une marque : Rencontre avec les créateurs
Modérateur : Eric Azoulay, avocat
Avec la participation de Camille Enrico, fondatrice de Camille Enrico, Eva Bromberg, fondatrice de Keur Paris

15h00 : Retour sur expérience : L’impact du droit sur une grande marque
Avec la participation de Serge Bensimon, fondateur de Bensimon

15h20 : La distribution sélective et la vente en ligne
Avec la participation de Arthur de Soultrait, fondateur de ThunderStone et Vicomte Arthur, Joël Tozzi, rapporteur général adjoint, Autorité de la concurrence, Delphine Sarfati-Sobreira, general manager, UNIFAB

16h00 : Pause-Café
    
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NOUVELLES TECHNOLOGIES

L'impact des Nouvelles Technologies sur la relation client et la création
Animation par Bernard Cohen-Solal, directeur général LEXposia, expert judiciaire, professeur à HEC

16h20 : Ethique et transparence au cœur de la fabrication et de la distribution
Avec la participation de Gilles Bonnabeau, directeur Cypheme, Sylvain Cariou, président de CrystalChain, responsable du groupe de Normalisation Blockchain à l'AFNOR, Eric Barbry, avocat associé, Racine Avocats, Eric Albou, huissier de justice, Selarl Eric Albou & Carolle Yana, Kevin Mimoun

17h05 : L’avenir de la création face à l’intelligence artificielle et au clonage
Avec la participation de François-Xavier Goemaere, fondateur, Sky Boy, Eric Barbry, avocat associé, Racine Avocats, Fabien Gauchet, conseil en propriété industrielle, ingénieur brevets senior, Brandon IP

17h30 : Echanges avec la salle

17h50 : Synthèse et conclusion par Emmanuelle Hoffman


Nos intervenants

Eric Albou eric azoulay Eric Barbry Delphine Bastien
Eric Albou
huissier de justice,
Albou & Yana, Mimoun
Biographie
Présentation
Eric Azoulay
avocat,
ancien bâtonnier du Val d'Oise
Biographie
Eric Barbry
avocat associé
Racine Avocats
Biographie
Delphine Bastien
avocat
maître de conférences
Université Paris 13
Biographie
       
Serge Bensimon Nicolas Billotte Cecile Bince Gilles Bonnabeau
Serge Bensimon
fondateur
Bensimon
Nicolas Billotte
avocat
Vaslin Associés
Biographie
Cécile Bince
Legal Manager
Zadig & Voltaire
Biographie
Gilles Bonnabeau
directeur
Cypheme
Biographie
Intervention 
       
Eva Bromberg Emmanuelle Butaud Stubbs sylvain cariou bernard cohen solal
Eva Bromberg
fondatrice
Keur Paris
Biographie
Présentation
Emmanuelle Butaud-Stubbs
déléguée générale
Union des industries textiles
Biographie
Sylvain Cariou
président
CrystalChain
Biographie
Bernard Cohen-Solal
expert judiciaire
professeur à HEC
Biographie
       
Nathalie Cros Coitton Didier Dalin Arthur de Soultrait Camille Enrico
Nathalie Cros-Coitton
CEO
Women Management
Présidente de la FFAM
Biographie
Didier Dalin
avocat associé
In Extenso Avocats
Biographie
Arthur de Soultrait
fondateur
ThunderStone et Vicomte Arthur
Biographie
Camille Enrico
fondatrice
Camille Enrico
Biographie
Présentation
       
Frederic Galinier Fabien Gauchet Francois Xavier Goemaere Emmanuelle Hoffman
Frédéric Galinier
directeur délégué
Fédération de la Haute Couture et de la Mode
Biographie
Présentation
Fabien Gauchet
conseil en propriété industrielle, ingénieur brevets senior
Brandon IP
Biographie
François-Xavier Goemaere
fondateur
Sky Boy
Biographie
Emmanuelle Hoffman
avocat associé
Cabinet Hoffman
Biographie
Présentation
       
Claire Karsenti Vincent Lazimi Stephanie Legrand Anne Levy
Claire Karsenti
expert judiciaire financier et associée de Sorgem Evaluation
Biographie
Vincent Lazimi
associé
Vaslin Associés
Biographie
Stéphanie Legrand
avocat associé
Legrand Lesage-Catel, Gaultier
Biographie
Anne Lévy
associée
Brandon IP
Biographie
       
Michel Levy Marie Malaurie Vignal Camille Ringle Nathalie Sabotier
Michel Lévy
fondateur
Brandon Valorisation
Biographie
Marie Malaurie-Vignal
professeur agrégée
Université Paris Saclay
Biographie
Camille Ringlé
Head of Legal Affairs
Women Management
Biographie
Nathalie Sabotier
1ère vice président adjoint
3e ch., 1ère section
TGI Paris
Biographie
       
Delphine Sarfati Sobreira Joel Tozzi    
Delphine Sarfati-Sobreira
general manager
UNIFAB
Biographie
Joël Tozzi
rapporteur général adjoint
Autorité de la concurrence
Biographie
   
 

Nos partenaires

 Institutionnel
UNIFAB Union des Industries Textiles FFAM  
Académique Media  
lexisnexis Le Point 2018 S Luxury Touch
 
     
  
Langue utilisée : français
Production : Agence LEXPOSIA
SAS au capital de 38 112,25 €
RCS NANTERRE B 422 421 768
16, rue Henri Barbusse - 92110 Clichy
Organisme de Formation : déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11 75 44316 75 auprès de la Région d’Ile-de-France

Objectifs pédagogiques

  • Mise à jour de vos connaissances au regard du droit positif
  • Connaissance et maîtrise des différents types d'expertises et leur déroulement
  • Optimisation de la défense des intérêts de chaque type d'intervenant dans le cadre d'une expertise

Méthode pédagogique

  • Panorama de l’actualité jurisprudentielle et doctrinale
  • Etude de cas pratiques en lien avec l’actualité jurisprudentielle et doctrinale
  • Support écrit détaillé comprenant le détail des interventions et les textes de référence.

Niveau de la formation : Niveau 2 : approfondissement des connaissances et pratique de la matière

Pré-requis : avoir des connaissances générales en droit de la propriété intellectuelle. Nous vous proposons de répondre au questionnaire « pré-formation » pour vérifier que vous disposez des connaissances requises (cliquez ici pour le télécharger)

Droit à l'image : LEXPOSIA réalise au cours de cet événement des photos et une vidéo, destinées à la promotion de l’événement en général et à la communication sur ses supports off et on line : sites Internet, programme et dépliants imprimés, animation multimédia, diffusion sur grand écran pendant l’événement, marketing sur réseaux sociaux, envois de messages dématérialisés à ses abonnés … ou toute autre forme de communication, et ce sans aucune indemnité et sans limite de temps. Cliquez-ici pour télécharger le Formulaire de renonciation de Droit à l'image à nous retourner
 
Tarifs :
Le Tarif comprend : L’accès à la journée d’étude, les pauses et la participation au buffet déjeunatoire, ainsi que les supports sous format papier ou électronique. 
L’hébergement n’est pas assuré dans les tarifs présentés, néanmoins si vous souhaitez bénéficier d’une chambre d’hôtel dans un établissement proche du lieu de l’événement, avec des tarifs négociés pour nos congressistes, contactez : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 
 
TARIF EARLY BIRD  (jusqu'au 12 mai 2019)
Tarif Professionnel > à 5ans d'activité / date de prestation de serment  : 410,00 € HT (492,00 € TTC)
 
TARIF REFERENTIEL 
Tarif Professionnel > à 5ans d'activité / date de prestation de serment  : 550,00 € HT (660,00 € TTC)
 
TARIFS REDUITS 
Tarif Etudiant/élèves avocats : 150,00 € HT (180,00 € TTC) – Limité à 15 inscriptions
Tarif Jeune professionnel < 5 ans d'activité / date de prestation de serment  : 320,00 € HT (384,00 € TTC) - Limité à 50 inscriptions
Tarifs Groupe : pour toute inscription de groupe de plus de 5 personnes  nous consulter
Comment s'inscrire pour les tarifs réduits ? Dans la limite des quotas disponibles, la réservation s’effectue uniquement par mail, avec paiement par chèque à l’ordre de la SAS LEXPOSIA auprès de Laura Hong – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. – 01 44 83 66 76 – Agence LEXPOSIA -16, rue Henri Barbusse – 92110 Clichy la Garenne
 Modes de règlement autorisés : se reporter aux conditions générales de ventes
 
Prise en charge de la formation

DatadockL’agence LEXPOSIA, organisme de formation déclaré sous le Numéro 11 75 44316 75 auprès du préfet de la région d’Ile-de-France, est également référencée en tant qu’organisme de formation au Datadock
Notre organisme répond aux critères du Décret Qualité du 30 juin 2015 et est « référençable» par les financeurs de la formation professionnelle.
Datadock est la base de données unique créée par les 20 OPCA et OPACIF qui ont récemment publiés la liste commune de 21 indicateurs permettant de valider le respect par les organismes de formation des six critères de qualité fixés par le décret du 30 juin 2015, qui est rentré en vigueur le 1er janvier 2017.
Ce socle commun d’indicateurs ainsi défini permet la création de cette base de données unique et mutualisée entre OPCA et OPACIF.
Datadock permettra de centraliser en un même lieu toutes les informations sur les prestataires respectant ou non les critères de qualité.

 
Inscription concernant uniquement les organismes soumis au Code des marchés publics, la facture vous sera adressée après la tenue de la formation. A compter de cette date, le règlement devra être effectué au plus tard dans les 30 jours. Si le règlement de votre inscription est effectué par un organisme payeur extérieur (OPCA), il vous appartient de vous assurer de l’acceptation du paiement par l’organisme concerné. En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, le solde vous sera directement facturé. A l'issue de la formation, vous recevrez une attestion de présence.
 
Droit individuel à la formation : Compte personnel de formation (CPF)
La facture envoyée tient lieu de convention de formation professionnelle simplifiée. Durée dans le cadre du CPF : en fonction de votre cycle de formation
 
Prise en charge de la formation pour les professionnels libéraux
L’ensemble du programme de cet évènement est susceptible d’être pris en charge totalement ou partiellement par le FIF-PL, et ce dans la limite de votre crédit disponible. Pour ce faire, vous devez adresser une demande de prise en charge 15 jours avant la tenue de la formation : soit par courrier à l’adresse suivante : FIF-PL, 104 rue de Miromesnil 75383 cedex 08, soit par tél : 01 55 80 50 00 – Fax : 01 55 80 50 29, soit par internet sur le site www.fifpl.fr
 
Concernant les avocats : cette conférence de formation satisfait à l'obligation continue des avocats (article 85 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991) et aux critères de décisions à caractère normatif n° 2005-001 à 2005-004. Après avoir obtenu la délivrance des attestations de présence, les avocats pourront valider au titre de l’obligation de formation continue les heures de formation passées lors de ces journées d’études.
 
Durée de la formation : 7.5 heures de formation validées : 9h00-12h30 et 14h00-18h00
 
 
Moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement :
Moyens pédagogiques
  • Panorama de l’actualité jurisprudentielle et doctrinale
  • Etude de cas pratiques en lien avec l’actualité jurisprudentielle et doctrinale
  • Support écrit détaillé comprenant le détail des interventions et les textes de référence.
Moyens techniques
  • Connexion internet
  • Ordinateurs portables
  • Remise du programme de la journée avec les sujets abordés, la liste des intervenants (nom et qualité)
  • Remise d’un support imprimé des projections
  • Echanges réguliers entre les intervenants et les participants pour faire un point à chaque étape de l’avancement de la conférence
  • Captation vidéo des interventions avec possibilité pour chaque participant de les revisionner via le site internet de LEXposia, diffusion d’annexes sur le site (en attente de confirmation)
  • Contrôle d’accès en salle et feuille d’émargement
  • Questionnaire d’évaluation remis aux participants
Moyens d’encadrement
 
Directeur scientifique de cette formation : Eric Azoulay, ancien Bâtonnier du Barreau du Val d’Oise
Le Comité scientifique LEXPOSIA sélectionne ses intervenants/formateurs pour leurs expertises, leurs compétences pédagogiques et leur expérience en tant que praticiens reconnus dans leur domaine d’activités.
Tous les intervenants/formateurs sont en activité et disposent d’un titre professionnel réglementé ou d’un diplôme certifié en lien avec la formation dispensée.
Les intervenants/formateurs, tous praticiens en activité, préparent les journées de formation à l’occasion de réunions préparatoires pour optimiser l’articulation et l’interaction de leurs interventions.
 
Suivi de l’exécution de l’action
 
L’attestation de présence : après chaque formation un reçu valant attestation de présence est transmis à chaque participant par voie dématérialisée uniquement.
Pour les avocats : ne pas oublier de remettre cette attestation au Bâtonnier de votre Ordre en fin d’année ou au plus tard le 31 janvier de l’année suivante.
 
Suivi des résultats et modalités d’évaluation
 
L’évaluation de la formation : deux grilles d’évaluation sont remises à chaque participant.
  • Grille d’évaluation à chaud : cette grille est diffusée dans la salle avant chaque formation et récupérée en fin de formation, dans un délai suffisant pour que le stagiaire puisse la renseigner concrètement. Compter 15 mn - (cliquez ici pour télécharger le document)
  • Grille d’évaluation à froid : cette grille est diffusée trois semaines après la formation, elle a pour but d’évaluer l’atteinte des objectifs de la formation exprimée en termes de compétence professionnelle (cliquez-ici pour télécharger un modèle du document)

Modalité d’évaluation des acquis

  • Remise d’un questionnaire en début de formation pour permettre au participant de mesurer son niveau avant la formation
  • Remise d’un questionnaire en fin de formation pour permettre au participant de mesure sa propre progression grâce à la formation

 

Notre mission

Nous accompagnons les Marques en recommandant le mix-media le plus approprié et pertinent, des supports en affinité avec la profession d'avocats,

Nous confectionnons des offres diverses de façon à ce que les Annonceurs et les Agences Médias bénéficient de dispositifs publicitaires variés pour renforcer leurs communication

 

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